Conditions d’utilisation

PRÉSENTATION
Bienvenue chez Neponia ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Neponia. Neponia exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat soigneusement pensée (les « Services »). Neponia s'appuie sur la plateforme Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.
Les conditions générales ci-dessous, ainsi que toutes les politiques auxquelles elles renvoient (les présentes « Conditions d'utilisation » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation : elles contiennent des informations importantes sur vos droits et traitent notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.
En consultant ou en utilisant nos Services, ou en interagissant avec eux, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation et par notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions d'utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.

ARTICLE 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité dans l'État ou la province où vous résidez et nous avoir donné votre consentement pour que les personnes mineures à votre charge utilisent les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
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Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité effectuée sur votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre ou céder votre compte à une autre personne, ni lui en concéder une licence.

ARTICLE 2 – NOS PRODUITS
Nous nous sommes efforcés de présenter fidèlement nos produits et services sur nos boutiques en ligne. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l'aspect des produits peuvent différer de leur rendu sur votre écran en raison du type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, ainsi que des paramètres et de la configuration de votre appareil.
Nous ne garantissons pas que l'aspect ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondront à vos attentes ou seront identiques à leur représentation sur nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser de proposer tout produit à tout moment et pouvons limiter, au cas par cas, les quantités de produits proposées à toute personne, région géographique ou juridiction.

ARTICLE 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Neponia se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque motif que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est acceptée qu'une fois que Neponia en a confirmé l'acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider, car Neponia pourrait ne pas être en mesure de donner suite à une demande d'annulation une fois la commande acceptée. Si nous n'acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail, à l'adresse de facturation et/ou au numéro de téléphone indiqués lors de la commande.
Vos achats ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange que conformément à notre Politique de remboursement.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

ARTICLE 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service est celui en vigueur au moment de la commande ; il figure dans l'e-mail de confirmation de votre commande. Sauf mention contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais de livraison et de manutention, ni les droits de douane ou d'importation.
Les prix affichés sur nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux pratiqués dans des magasins physiques ou dans des boutiques, en ligne ou non, exploitées par des tiers. Nous pouvons proposer ponctuellement sur les Services des promotions susceptibles d'influer sur les prix et régies par des conditions distinctes des présentes Conditions. En cas de contradiction entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévalent.
Vous vous engagez à fournir des informations d'achat, de paiement et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués sur nos boutiques. Vous vous engagez à mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte de crédit que vous fournissez sont véridiques, exactes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte de crédit pour l'achat, (iii) les sommes que vous engagez seront honorées par l'émetteur de votre carte de crédit et (iv) vous paierez les sommes engagées aux prix affichés, y compris les frais de livraison et de manutention et toutes les taxes applicables, le cas échéant.

ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards dus aux transporteurs, aux formalités douanières ou à des événements indépendants de notre volonté. Dès que nous remettons les produits au transporteur, la propriété et les risques de perte vous sont transférés.

ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris, sans s'y limiter, l'ensemble des marques, enseignes, textes, présentations, images, graphismes, avis sur les produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, leur sélection et leur agencement, appartiennent à Neponia, à ses sociétés affiliées ou à ses concédants de licence et sont protégés par les lois des États-Unis et des autres pays relatives aux brevets, au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, adapter (créer des œuvres dérivées), afficher ou représenter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout élément des Services sans notre consentement écrit préalable. Sauf disposition expresse des présentes, aucune stipulation des présentes Conditions ne vous accorde, ni ne saurait être interprétée comme vous accordant, une licence ou d'autres droits au titre d'un brevet, d'une marque, d'un droit d'auteur ou de tout autre droit de propriété intellectuelle de Neponia, de Shopify ou d'un tiers. Toute utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et étatiques relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes sont réservés par Neponia.
Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans de Neponia sont des marques de Neponia, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable de Neponia. Le nom, le logo, les noms de produits et de services, les designs et les slogans de Shopify sont des marques de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans figurant sur les Services sont des marques de leurs propriétaires respectifs.

ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS
Dans le cadre des Services, vous pouvez avoir accès à des outils proposés par des tiers, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous donnons accès à ces outils « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ni condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation des outils facultatifs proposés par des tiers ou liée à celle-ci.
Toute utilisation de votre part des outils facultatifs proposés sur le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion ; il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions auxquelles ces outils sont fournis par le ou les prestataires tiers concernés.
Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités par l'intermédiaire des Services (y compris de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités feront également partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions d'utilisation.

ARTICLE 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS
Les Services peuvent contenir des contenus et des liens hypertextes vers des sites web fournis ou exploités par des tiers (y compris des fonctionnalités tierces intégrées). Il ne nous appartient pas d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude des contenus ou sites web tiers que vous choisissez de consulter. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces contenus ou sites tiers, vous le faites à vos propres risques.
Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à votre accès à des sites web tiers, ni à votre achat ou à votre utilisation de produits, services, ressources ou contenus proposés sur des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers concerné et vous assurer de bien les comprendre avant d'effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant des produits et services de tiers doivent être adressées au tiers concerné.

ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
Neponia s'appuie sur la plateforme Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats que vous effectuez sur notre Boutique sont conclus directement avec Neponia. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes conclues entre vous et Neponia, y compris de tout préjudice corporel, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Par les présentes, vous dégagez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de vos achats et transactions avec Neponia ou liés à ceux-ci.

ARTICLE 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les données personnelles que nous collectons par l'intermédiaire des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, consultable ici, et certaines données personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, consultable ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques de confidentialité.
Les Services étant hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des données personnelles relatives à votre accès aux Services et à votre utilisation de ceux-ci afin de vous fournir les Services et de les améliorer. Les informations que vous soumettez par l'intermédiaire des Services sont transmises à Shopify et partagées avec Shopify ainsi qu'avec des tiers susceptibles d'être situés dans d'autres pays que celui où vous résidez, afin de vous fournir des services. Consultez notre Politique de confidentialité pour en savoir plus sur la manière dont nous-mêmes, Shopify et nos partenaires utilisons vos données personnelles.

ARTICLE 11 – COMMENTAIRES
Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, retours, avis, propositions, projets ou autres contenus (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, pouvant faire l'objet de sous-licences et libre de redevances, pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons par exemple exercer les droits que nous confère cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, perfectionner, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour exécuter nos obligations et exercer nos droits au titre des Conditions d'utilisation.
Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous êtes propriétaire de tous les Commentaires ou détenez tous les droits nécessaires sur ceux-ci ; (ii) vous avez déclaré toute rémunération ou incitation reçue en lien avec la soumission de vos Commentaires ; et (iii) vos Commentaires seront conformes aux présentes Conditions. Nous ne sommes pas et ne serons pas tenus (1) de préserver la confidentialité de vos Commentaires, (2) de vous verser une rémunération pour vos Commentaires, ni (3) de répondre à vos Commentaires.
Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer les Commentaires que nous jugeons, à notre seule discrétion, illicites, offensants, menaçants, diffamatoires, calomnieux, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui portent atteinte à la propriété intellectuelle d'une partie ou aux présentes Conditions d'utilisation.
Vous acceptez que vos Commentaires ne portent atteinte à aucun droit d'un tiers, notamment au droit d'auteur, au droit des marques, au droit au respect de la vie privée, au droit de la personnalité ou à tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos Commentaires ne comportent aucun contenu diffamatoire ou autrement illicite, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement des Services ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu'un d'autre, ni nous induire en erreur, ou induire des tiers en erreur, quant à l'origine de Commentaires. Vous êtes seul responsable des Commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux Commentaires publiés par vous ou par un tiers.

ARTICLE 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations figurant sur les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais d'acheminement et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si une information est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après la validation de votre commande).

ARTICLE 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Il vous est interdit d'accéder aux Services ou de les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illicites ou malveillantes ; (b) pour enfreindre tout règlement, toute règle, toute loi ou tout arrêté local, qu'il soit international, fédéral, provincial ou étatique ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers, ou pour les violer ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer ou intimider l'un de nos employés ou toute autre personne, ou lui nuire ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser tout contenu non conforme aux présentes Conditions ; (g) pour transmettre ou faire envoyer tout contenu publicitaire ou promotionnel, y compris des « courriers indésirables », des « chaînes de lettres », du « spam » ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper ou tenter d'usurper l'identité d'une autre personne ou entité ; ou (i) pour adopter tout autre comportement qui restreint ou empêche l'utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon notre appréciation, peut nuire à Neponia, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou engager leur responsabilité.
En outre, vous vous engagez à ne pas : (a) téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de manière à affecter les fonctionnalités ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou suivre les données personnelles d'autrui ; (d) utiliser les services à des fins de spam, d'hameçonnage (phishing), de pharming ou de pretexting ; (e) utiliser des robots, des robots d'indexation (spiders), des outils de scraping, de collecte et d'extraction de données, des dispositifs ou processus automatiques, des outils d'IA (tels que l'IA agentique) ou tout moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services ; ou (f) perturber, contourner ou neutraliser les fonctions de sécurité ou d'autorisation, les en-têtes d'exclusion des robots ou toute autre mesure que nous mettons en œuvre pour restreindre l'accès aux Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous constatons que vous avez enfreint l'une quelconque des présentes Conditions.

ARTICLE 14 – AGENTS
14.1 Le présent article (les « Conditions relatives aux Agents ») s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d'un Agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux. Le terme « Agent » désigne tout logiciel ou service qui agit de manière autonome ou semi-autonome pour le compte ou sur les instructions d'une personne ou d'une entité, et qui peut être exécuté pour le compte d'une personne ou au moyen de l'appareil d'une personne, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux, sauf s'il s'identifie en permanence et fonctionne en stricte conformité avec les exigences de l'article 14.4 ci-dessous. En outre, aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous lui avons demandé de s'abstenir d'accéder à un service, de l'utiliser ou d'interagir avec celui-ci.
14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, la possibilité et les modalités d'accès, d'utilisation et d'interaction de tout Agent avec les Services.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête émane d'un Agent et communiquer le nom de l'Agent en incluant la mention suivante dans la chaîne user agent de la requête : « Agent/[nom de l'agent] » ; (ii) ne pas dissimuler ni masquer le fait qu'un accès, une utilisation ou des interactions émanent d'un Agent, par exemple (a) en imitant le comportement et les schémas d'interaction humains, ou (b) en résolvant ou en contournant des CAPTCHA ou d'autres mesures destinées à distinguer l'utilisation par un ordinateur de l'utilisation par un humain ; (iii) répondre de manière véridique à toute question ou invite visant à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur ; (iv) ne pas contourner ni éviter de toute autre manière une mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler la possibilité et les modalités d'accès, d'utilisation et d'interaction des Agents avec les Services.

ARTICLE 15 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis ; vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse.
Les articles suivants continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, de par sa nature, doit survivre à la résiliation.

ARTICLE 16 – EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur les Services ou par leur intermédiaire sont mises à disposition uniquement à titre d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ni l'utilité de ces informations. Vous vous y fiez entièrement à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces contenus par vous, par tout autre visiteur des Services ou par toute personne ayant pu être informée de leur contenu.
SAUF INDICATION CONTRAIRE EXPRESSE DE Neponia, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON LEUR DISPONIBILITÉ » POUR VOTRE USAGE, SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE DE PROPRIÉTÉ ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, RAPIDE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS, ET NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION EN CE SENS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU INTERDISENT L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES ; IL EST DONC POSSIBLE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS À VOUS.

ARTICLE 17 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NI Neponia, NI NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, SOUS-TRAITANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, NI CEUX DE SHOPIFY ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE CORPOREL, PERTE OU RÉCLAMATION, NI DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LE MANQUE À GAGNER, LA PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, LA PERTE D'ÉCONOMIES, LA PERTE DE DONNÉES, LES FRAIS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'IL SOIT FONDÉ SUR UN CONTRAT, UNE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU TOUT AUTRE FONDEMENT, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DE L'UN QUELCONQUE DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT ACQUIS AU MOYEN DES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES ERREURS OU OMISSIONS DANS TOUT CONTENU, OU TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SUBI DU FAIT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU MIS À DISPOSITION DE TOUTE AUTRE MANIÈRE PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LEUR ÉVENTUALITÉ.

ARTICLE 18 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de garantir Neponia, Shopify, ainsi que nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, sous-traitants, concédants de licence et prestataires de services, contre toute perte, tout dommage, toute responsabilité ou toute réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, dus à un tiers en raison ou à la suite (1) de votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qu'elles intègrent par référence, (2) de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers, ou (3) de votre accès aux Services et de votre utilisation de ceux-ci.
Nous vous informerons de toute réclamation donnant lieu à indemnisation, étant entendu que l'absence de notification rapide ne vous dégagera pas de vos obligations, sauf si vous en subissez un préjudice important. Nous pouvons diriger la défense et le règlement de cette réclamation à vos frais, y compris le choix de l'avocat, mais nous ne réglerons aucune réclamation vous imposant des obligations non pécuniaires sans votre consentement (qui ne pourra être refusé sans motif raisonnable). Vous coopérerez à la défense contre les réclamations donnant lieu à indemnisation, notamment en fournissant les documents pertinents.

ARTICLE 19 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illicite, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d'utilisation ; cette décision n'affectera pas la validité ni le caractère exécutoire des autres dispositions.

ARTICLE 20 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service ; elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou concomitants, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne sera pas interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

ARTICLE 21 – CESSION
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent Accord ni aucun de vos droits ou obligations au titre des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable ; toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement et sans vous en informer.

ARTICLE 22 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d'utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément au droit français. Sous réserve des règles impératives protégeant les consommateurs, tout litige les concernant relève de la compétence des tribunaux de Paris (France). Si vous êtes consommateur, vous continuez de bénéficier de la protection des dispositions impératives de la loi de votre pays de résidence.

ARTICLE 23 – TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont donnés uniquement par commodité et ne limitent ni n'affectent d'aucune autre manière les présentes Conditions.

ARTICLE 24 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d'utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Nous vous informerons de toute modification importante des présentes Conditions conformément à la loi applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans la notification. Le fait de continuer à utiliser les Services ou à y accéder après la publication de modifications des présentes Conditions d'utilisation vaut acceptation de ces modifications.

ARTICLE 25 – COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions d'utilisation doivent nous être adressées à founder@neponia.com.
Nos coordonnées figurent ci-dessous :
Neponia

founder@neponia.com

60 Rue François Ier, 75008 Paris, France